Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ACARECTRIQUE 1ER
M. BOULAY Maurice

Numéro de dépôt :
92418282
Date de dépôt :
04/05/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2002

Présentation de la marque L'ACARECTRIQUE 1ER

Déposée le 4 mai 1992 par monsieur BOULAY Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ACARECTRIQUE 1ER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est monsieur BOULAY Maurice domicilié(e) résidence de la baie, 96 Bd de la plage, 06800 CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOULAY Maurice - France.

La marque L'ACARECTRIQUE 1ER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ACARECTRIQUE 1ER est expirée depuis le 4 mai 2002.

BOULAY Maurice a également déposé les autres marques suivantes : GAZFLASH , BOULAY , SOULAGUS , DOMAINE DU PLASSY , POINT ZERO. 0 , D'VOUTENTOR , TREEPODE , ALTER ' EAU , J ' VOITOUT , PIERROTHERAPIE MB


M. BOULAY Maurice - résidence de la baie, 96 Bd de la plage, 06800 CAGNES SUR MER - France


M. BOULAY Maurice - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplatres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides